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Bienvenue sur le site de California Promotion, SARL au capital de 200 000 €, dont le siège social est situé 1 Impasse de Cordoue - 34300 CAP D'AGDE.

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Le site www.california.fr a pour vocation :

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* de vous fournir des informations sur les services proposés par California Promotion,
* de vous permettre de demander des informations complémentaires sur lesdits services.

Le Directeur de la Publication est Hervé VAN TWEMBEKE

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II. Informations d’ordre technique


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III. Mise en garde générale sur les informations diffusées


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California Promotion fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

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IV. Utilisation des Données Personnelles



Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir ou que vous pourriez être amenés à déposer sont destinées à California Promotion afin de répondre aux demandes des utilisateurs ainsi que pour vous adresser toute documentation demandée. Elles pourront également faire l’objet de traitement à des fins statistiques, d’animation commerciale et d’administration d’enquête par California Promotion.

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- Par courrier : California Promotion, Résidence les Patios d’Antequera, 1 Impasse de Cordoue, 34300 AGDE

V. Respect des Droits de Propriété et Responsabilité


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VI. Hyperliens



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En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

VII. Application de la loi française



Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.